Avis publics
2026
- Avis pulic - Dépôt du rôle de perception 2026
- Avis public - Demande de dérogation mineure | 46, rue des Féviers
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 1058
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 1057
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 1056
- Avis public - Approbation référendaire | PPCMOI 2025-00031 (98, rue Lussier)
2025
- Avis public - Séance extraordinaire | Adoption des prévisions budgétaires 2026 et du programme triennal d'immobilisations 2026-2027-2028
- Avis public - Assemblée de consutation publique | Projet de règlement 1053 concernant l'occupation et l'entretien des bâtiments
- Avis public - Assemblée de consultation publique | PPCMOI pour la propriété sise au 98 rue Lussier
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 1055 édictant le Code d'éthique et de déontologie des élu·e·s
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 1054 sur les modalités de paiement des taxes foncières
- Avis public - Entrée en vigueur des règlements 1036 à 1039
- Avis public - Calendrier 2026 des séances ordinaires du conseil municipal
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 1044
- Projet de règlement | Règlement 1045 - en lien avec l'avis public publié ici-haut
- Avis public - Demande de dérogation mineure | 322, chemin des Patriotes (marge latérale droite)
- Avis public - Projet de règlement 1055 - édictant le Code de déontologie des élu.e.s
- Avis public - Demande de dérogation mineure | 457, chemin des Patriotes
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 1052
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 1051
- Avis public - Demande de dérogation mineure | 457, chemin des Patriotes - ANNULÉE
- Avis public - Demande de dérogation mineure | 322, chemin des Patriotes (marge avant)
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 1050
- Avis public - Résultat de l'élection
- Avis public - Demande de dérogation mineure | 125, chemin des Patriotes
- Avis public - Demande de dérogation mineure | 55, chemin des Patriotes
- Avis public - Avis public d'élection
- Avis public - Demande de dérogation mineure | 748, chemin des Patriotes (1/2)
- Avis public - Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière 2026-2027-2028
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 1048
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 1046
- Avis public - Demande de dérogation mineure | 96, chemin de la Rivière-des-Hurons Est (1)
- Avis public - Demande de dérogation mineure | 748, chemin des Patriotes (2/2)
- Avis public - Dépôt du rapport financier 2024 et du rapport du vérificateur externe
- Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
- Avis public - Règlement 1045 pour adoption | aux personnes habiles à voter
- Avis public - Règlement 1038 modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 1029
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 1045
- Avis public - Demande de dérogation mineure | 96, chemin de la Rivière-des-Hurons Est (2)
2024
- Avis public - Règlement 1043 | Tarifs des services de collecte
- Avis public - Règlement 1042 | Tarifs aqueduc et égout
- Avis public - Règlement 1041 sur la régie interne des séances du conseil
- Avis public - Règlement 1040 sur la gestion contractuelle
- Avis public - Calendrier des séance du conseil 2025
- Avis public - Demande de participation à un référendum concernant le second projet de règlement numéro 1037
- Règlement 1037 | En lien avec l'avis public ci-haut mentionné
- Avis public - Adoption des prévisions budgétaires 2025 et du programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027
- Avis public - Demande de dérogation mineure - 525, rue Bellerive
- Avis public - Assemblée de consultation publique
- Avis public - Règlement numéro 1035 autorisant le paiement des droits de mutation par versements
- Avis public - Modification au calendrier des séances du conseil municipal
- Avis public - Demande de dérogation mineure - 125, chemin des Patriotes
- Avis public - Règlements 1025, 1026, 1027, 1028, 1029 et 1030
- Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière
- Avis public - Demande de dérogation mineure - 525, rue Bellerive.
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 1034
- ANNULÉ : Avis public - Règlement 1034 décrétant une dépense et un emprunt - Réfection des infrastructures de la rue Hébert | Adressé à l'ensemble des personnes habiles à voter
- Règlement 1034 | En lien avec l'avis public ci-haut mentionné
- Avis public - Demande de dérogation mineure - 33, rue Massé (1)
- Avis public - Demande de dérogation mineure - 33, rue Massé (2)
- Avis public - Dépôt du rapport financier 2023 et du rapport du vérificateur externe
- Avis public - Règlement numéro 1031
- Avis public - Assemblée de consultation publique - Projets de règlement numéro 1026, 1027, 1028, 1029, 1030 | Consulter le projet de règlement
- Avis public - Assemblée de consultation publique - Projet de règlement sur la plan d'urbanisme numéro 1025 | Consulter le projet de règlement
- Avis public - Demande de dérogation mineure - 96, chemin de la Rivière-des-Hurons Est
- Avis public - Demande de dérogation mineure - 51, rue Joseph-Théberge (2)
- Avis public - Demande de dérogation mineure - 51, rue Joseph-Théberge (1)
- Avis public - Demande de dérogation mineure - 193-195, chemin du Cordon (2)
