Le conseil municipal tient ses séances à la salle Pauline-Casavant (99, rue Lussier). Les portes de la salle sont déverrouillées 10 minutes avant le début d’une séance du conseil. Les séances ordinaires sont aussi webdiffusées en direct sur YouTube.

Capacité de la salle : 100 places.

Période de questions

Le public peut adresser ses questions au conseil municipal durant les périodes de questions (2) ayant lieu au début et en fin de séance ordinaire, d’une durée maximum de 10 minutes chacune. Le Règlement de régie interne du conseil municipal encadre l’ensemble des règles de la période de questions et mentionne que le public doit :

• Intervenir uniquement au cours de la période de question orale par le public et qu’au moment où le président lui donne le droit de parole ;
• S’exprimer poliment et sans utiliser de termes injurieux ou diffamatoire lorsqu’il prend la parole ;
• Adresser une question brève et claire, accompagnée d’un court préambule pour situer rapidement son contexte et la formuler afin d’obtenir le renseignement demandé, sans donner lieu à un débat, dans un délai maximum de cinq minutes ;
• S’abstenir de crier, de chahuter, faire du bruit ou poser un geste susceptible d’entraver le bon déroulement. Cela implique des réactions verbales et physiques comme des commentaires criés, les huées et les applaudissements ;
• Obéir à une ordonnance du président ayant trait à l’ordre ou au décorum.

Le président peut refuser toute question précédée d’un préambule contenant une hypothèse, une expression d’opinion, une allusion ou ne respectant pas les règles mentionnées ci-haut.

Déroulement

Chaque personne qui désire poser une question doit le signaler au président en levant la main. Après avoir été autorisée à poser une question, elle doit :

• Se présenter au microphone et s’adresser au président ;
• Déclarer son nom et, le cas échéant, le nom de l’organisme qu’elle représente ;
• Poser sa question dans un délai de cinq minutes maximum, et ce, dans le but d’assurer une équité entre les interventions, favoriser une meilleure écoute et permettre au plus grand nombre de personnes de s’exprimer.

La question doit porter sur un sujet d’intérêt public municipal qui relève de la compétence de la Municipalité.

Le membre du conseil à qui une question est adressée peut y répondre immédiatement, à une séance subséquente ou par écrit. La réponse à une question doit se limiter au point qu’elle aborde et être brève et claire.

Afin de faciliter l’obtention des réponses et offrir des réponses plus détaillées, il est recommandé au public de transmettre ses questions par courriel la veille d’un soir de conseil à l’adresse greffe@st-mathias.org.